TEAM FRANCE TF, Société par actions simplifiée
Présentation de la marque TEAM FRANCE
Déposée le 17 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TEAM FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TF domicilié(e) Bâtiment de Défis Tp Papin, Bsm Keroman - 56100 - LORIENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 802 047 308 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque TEAM FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4098440.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEAM FRANCE est expirée depuis le 17 juin 2024.
TF a également déposé les autres marques suivantes : CLUB TEAM FRANCE , Groupama TEAM FRANCE , TEAM FRANCE , ENSEMBLE POUR L'EXCELLENCE , GROUPAMA TEAM FRANCE
TF, Société par actions simplifiée - Bâtiment de Défis Tp Papin, Bsm Keroman - 56100 - LORIENT - France - SIREN 802047308
ATMARK - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28
Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40
Inscription le 22 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°806470 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-12-22
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, couteaux, fourchettes et cuillers ; rasoirs ; couteaux à viande ; couteaux à légumes ; couteaux de chasse ; canifs ; armes blanches ; rasoirs ; limes ; hachoirs (couteaux) ; ciseaux ; rabots ; grattoirs (outils) ; canifs ; ouvre-huîtres ; ouvre-boîtes de conserve non électriques ; harpons pour la pêche ; casse-noix ; articles de pêche, à savoir harpons pour la pêche ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données ordinateurs ; logiciels ; extincteurs ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; casque de protection pour le sport ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; lunettes de soleil, lunettes de sport ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils et instruments électriques ou électroniques pour la navigation ainsi que CD ROM et logiciels enregistrés pour la navigation ; logiciels d'aide à la navigation ; appareils de navigation par satellites ; bouées de repérage et de signalisation, bouées de sauvetage, gilets de sauvetage, radeaux gonflables, signaux lumineux ou mécaniques, instruments de navigation sous forme de compte-tours, compas, compas azimutaux ; baromètres ; girouettes ; boussoles ; radios ; radeaux de survie, vêtements de protection contre les accidents ; casque de protection pour le sport ; scaphandres, gilets et bouées de sauvetage ; appareils et combinaisons de plongée sous-marine, costumes, gants ou masques de plongée ; tampons d'oreilles pour la plongée ; harnais de sécurité ; bâches de sauvetage ; porte-voix ; sirènes ; avertisseurs acoustiques ; indicateurs de niveau d'eau ; échelles et filets de sauvetage ; instruments météorologiques ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; bateaux ; bateaux à moteur ; voiliers ; yachts ; navires, embarcations nautiques à voiles ou à moteur ; bateaux et navires de plaisance, à voiles ou à moteur ; housses pour bateaux et navires ; coques de bateaux et de navires, attelages de remorques pour véhicules ; matériel de halage, de lancement, d'ancrage et de remise pour bateaux et navires et embarcations ; flotteurs pour bateaux, navires et appareils de locomotion par eau ; remorques de bateaux et de navires ; hélices de bateaux et de navires, hublots, pontons, plans inclinés pour bateaux et pour navires, mâts pour bateaux et navires ; dispositifs de commande pour bateaux et navires, dispositifs pour dégager les bateaux et les navires ; propulseurs à hélice pour bateaux et navires ; rames de bateaux ; canots ; crochets de bateaux (gaffes) ; défenses pour bateaux (pare-battage) ; gouvernails ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; porte-clefs en métaux précieux ; réveils ; horloges-mères ; montres-bijoux ; écrins pour l'horlogerie (présentation) ; chronomètres à arrêt ; pendules ; montres-bracelets ; montres de poche ; horloges et montres électroniques ; chronographes (montres) ; boucles d'oreilles ; insignes en métaux précieux ; ornements de ceinture en métaux précieux ; pendentifs (articles de bijouterie) ; colliers (articles de bijouterie) ; bagues (articles de bijouterie) ; chevillières (articles de bijouterie) ; broches (articles de bijouterie) ; parures (articles de bijouterie) ; bracelets (articles de bijouterie) ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants (articles de papeterie) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; revues (périodiques) ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; crayons ; blocs (papeterie) ; livrets ; presse-papiers ; étiquettes non en tissu ; enveloppes en carton ou en papier pour bouteilles ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; photographies ; stylographes ; posters ; cartes de souhaits ; représentations graphiques ; reproductions graphiques ; calendriers ; catalogues ; porte-mines ; cahiers de brouillon ; cartes postales ; boîtes en carton ou en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; cartonnages ; papier d'emballage ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ; caisses de boîtes en cuir ou en carton-cuir ; coffres de voyage ; mallettes pour documents ; porte-documents ; sacs à main ; serviettes (maroquinerie) ; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; sacs de sport tout usage ; sacs à dos ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyage ; housses de protection contre la pluie pour sacs ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; bourses ; bourses de mailles non en métaux précieux ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; boîtes à chapeaux en cuir ; bandoulières (courroies) en cuir ; cordons, courroies, fils, lanières, bandes et sangles en cuir ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ; assiettes et assiettes décoratives ; plaques murales ; récipients à boire ; tasses ; grandes tasses (mugs) ; chopes ; bouteilles ; bouteilles et flacons isothermes ; bocaux ; coquetiers ; paniers-repas ; ronds de serviettes et porte-serviette ; boîtes à savon ; vases ; porte-bougies, supports pour bougies ; bougeoirs en métaux précieux ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles (gréement), sacs (non compris dans d'autres classes) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; filets ; filets de pêche, filets de camouflage ; gréements, gréements courants et gréements dormants non métalliques, cordages ; drisses, écoutes ; échelles de corde ; harnacs ; articles de pêche, à savoir filets de pêche ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; vêtements et chaussures de plage et de sport ; vêtements destinés à la pratique du sport ; vêtements pour la navigation ; maillots de bain, bonnets de bain ; sandales de bain ; bottes ; bottes de pêcheurs ; articles vestimentaires pour la pêche ; chemises ; ceintures (habillement), gants (d'habillement) ; casquettes, bonnets ; chaussettes ; vêtements imperméables ; cirés ; combinaisons de ski nautique, imperméables, jupes, manteaux, blousons, chemises, pantalons, pull-overs, gilets, robes, vestes, tee-shirts, shorts, châles, écharpes, foulards, vestes de pêcheurs, vareuses ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; décorations pour arbres de Noël ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; planches à voile ou pour le surf ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; équipement de sports nautiques ; engins de plage à savoir chariots à voile, planches à voile, planches pour le surfing, mâts pour planches à voile ; motos et scooters des mers ; skis nautiques ; articles de pêche, à savoir hameçons pour la pêche, cannes à pêche ; maquettes de bateaux et modèles réduits ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; émission de chèques de voyage ; gestion financière ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; services de mécénat financier ; parrainage sportif ; financement d'activités et installations sportive ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages, de croisières, de cabotage et d'excursions en mer ou sur terre. Informations en matière de transport, de croisières, de cabotage et d'excursions en mer ou sur terre ; distribution de journaux ; remorquage ; location de véhicules ; location de bateaux ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; exploitation de transbordeurs ; remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; formation pratique (démonstration) en relation avec la pratique des sports ; organisation d'événements et de compétitions sportifs, organisation d'évènements et de compétitions de sports nautiques ; formation dans le domaine du sport ; élaboration de programmes d'entraînement ; édition de tous supports imprimés, y compris de livres, de journaux, de magazines, de magazines électroniques, de périodiques, de bulletins d'informations, de publications, de brochures, de manuels, de guides ; informations en matière d'événements sportifs ;